Excerpt from Histoire du Bas-Empire, en Commen�ant � Constantin le Grand, Vol. 2

A nos am�s f�aux Confeillers ies Gens renans nos Cours de Parlement Ma�tres des Requ�tes ordinaires de notre H�tel Baillifs S�n�chaux Prev�ts Juges leurs Lieutenans � tous autres nos Jufliciers Officiers qu'il appartiendra salut. Notre Acad�mie Ro ale des Inf criptions Belles - Lettres ous a tr�s humblement fait remontrer qu'en con formit� du R�glement ordonn� par le feu Roi notre Bifayeul pour la forme de fes Exercices pour l'impreffion des divers Ouvra es Remarques Obfervation3 journ� ieres Relations annuelles, M� 'moires, Livres Trait�s faits par les Acad�miciens qui la compofent elle en a d�ja donn� un grand nombre au Public en vertu des Lettres de Privil�ge qui lui furent exp�dx�es en_ Commandement au mois de D�cembre 1701. Mais que ces Lettres �tant devenues caduques elle Nous fupplie tr�s-humblement de lui en accorder de nouvelles. A ces caufes notre intention �tant de procurer � l'aca d�mie en Corps � chaque Acad�mitien en particulier, toutes les facilit�s moyens qui peuvent de lus en plus rendre leur travail utile au ublic Nous lui avons'permis accord� permettons accordons par ces Pr�fentes fign�es de de notre main de faire im rimer vendre d�biter en tous les ieux de notre Royaume par tel Libraire qu'elle jugera � propos de choifir les Remarques ou Obfervations journalieres les Rela tions annuelles de tout ce ui aura �t� fait dans les Affembl�es de ladite Acad�mie g�n�ralement tout ce qu'elle voudra faire paroitre en fon nom: comme au(ii les Ouvra es M�moires Trait�s ou Li vt'es des �articuliers qui la compofent lorfqu'apr�s les avoir examin�s approu v�s aux termes de l'article 44. Dudit R� glement elle les jugera dignes d'�tre im prim�s pour jouir dela ite Permioeon par le Libraire que l'acad�mie aura choifi, pendant le temps efpace de trente ans, a compter du jour de la date des Pr�fentes. Faifons tr�s - exprefles inhibitions d�fen fes � toute forte de perfonnes, de quelque qualit� condition qu'elles foient nomm�ment � tous autres Libraires Im primeurs que celui ou ceux que l'aca d�mie aura choifis d'imprimer vendre d�biter aucun defdits Ouvrages en tout ou en partie fous quelque pr� texte que ce puiffe �tre � peine contre les Contrevenans d� confifcation au profit dudit Libraire de' trois mille livres d'amende applicable un tiers � Nous l'autre tiers � l'h�pital du lieu cri la contravention aura et� faite l'autre: tiers au D�nonciateur: la charge qu'il fera mis deux exemplaires de chacun defi dits Ouvrages dans notre Biblioth�que publique un dans celle de notre Ch�teau du Louvre un dans celle de notre tr�s cher fe'al Chevalier Garde des Sceaux de France le Sieur Chauvelin, avant que de les expof'er en vente; � la charge: suffi que lefdits Ouvrages feront imprr m�s fur beau bon papier, en beaux cara&�res, fuivant les derniers R�glemens de'la Librairie Imprimerie de faire regiflrer ces Pr�fentes fur le Regifire de la Communaut� des Libraires Imprimeur: de Paris le tout � peine de nullit� des Pr�fentes du contenu defquelles vous mandons enioignons faire jouir ufer ladite Acad�mie fes ayans caufe.

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